Mentions légales
1. Propriété intellectuelle et utilisation des contenus
Le site appartient à la société :
Trapeze.digital5 rue de Mouchy
78000 Versailles
France
SAS au capital de 5000 euros
Immatriculée au R.C.S. Versailles sous le numéro 852 348 770
Tous les éléments du site (documents, images, graphisme, structure, etc.) sont protégés par le droit sur la propriété intellectuelle. Toutefois, les documents peuvent être utilisés librement par les enseignants lorsqu'ils sont destinés à un usage pédagogique et non commercial, et à condition que leur origine soit citée.
Une personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Licence : Attribution + Pas d'Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (CC BY-NC-SA)
2. Utilisation des données personnelles
Les données personnelles recueillies lors de l'inscription sur le site ne seront en aucun cas communiquées à des tiers et ne feront l'objet d'aucun traitement.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous voulez exercer ce droit, merci de contacter le webmestre du site via la page de contact.
3. Gestion et hébergement
Directeur de publication : Christophe Chazot, président de Trapeze.digital
Contact : Formulaire de contact
Site Web : https://www.fizziq.org
Hébergement : Cloudflare Pages